NAVES
CLÔTURE

Mentions légales de NAVES CLÔTURE

​

Editeur de ce site web, responsable de publication :

SARL NAVES CLÔTURE

Gérante : Paule PIRIOU

Fabrication de piquets en bois en châtaignier et acacia

Bois de chauffage - Exploitation forestière

664 Route de Brive

19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES

Département : Corrèze

Région : Nouvelle Aquitaine

Pays : France

N° SIRET : 879 565 695 00019

N° TVA : FR83 879 565 695

APE : 1629Z - Fabrication d'objets divers en bois.

Courriel : navescloture@orange.fr

Site Internet : https://www.naves-cloture.com

           

Réalisateur :

ACTION COM’19

Gérant : Didier ROCHE

1242 Route de Donzenac

Le Bois Lescure

19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES – France

N° Siret : 521 968 867 00015

APE : 6201Z

Téléphone : 06 40 48 54 02

Courriel : actioncom19@orange.fr

Site Internet : https://www.actioncom19.com

 

Nom de Domaine sécurisé et Hébergeur :

WIX COM LTD

40 Port de Tel Aviv

TEL AVIV JAFFA 6350671 – Israël

N° Siret : 808 452 825 00017

APE : 7010Z

Site Internet : www.wix.com

 

 

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à navescloture@orange.fr. Il peut aussi écrire à SARL NAVES CLOTURE à l'attention de MME. Paule PIRIOU– 664 Route de Brive – 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES - France.
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet https://www.naves-cloture.com sont invités à faire connaître à l’entreprise « SARL NAVES CLOTURE » leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.

 

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de l’entreprise « SARL NAVES CLOTURE » est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, l’entreprise « SARL NAVES CLOTURE » est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Le contenu de ce site est consultable sur les domaines suivants : https://www.naves-cloture.com